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Marques déposées par la société étrangère BRITISH AMERICAN TOBACCO (BRANDS) LIMITED Une
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HORSESHOE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HORSESHOE
BRITISH AMERICAN TOBACCO (BRANDS) LIMITED Une société de droit anglais

Numéro de dépôt :
3033155
Date de dépôt :
07/06/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/06/2010

Présentation de la marque HORSESHOE

Déposée le 7 juin 2000 par la société étrangère BRITISH AMERICAN TOBACCO (BRANDS) LIMITED Une auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HORSESHOE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-28 du 13 juillet 2000.

Le déposant est la société étrangère BRITISH AMERICAN TOBACCO (BRANDS) LIMITED Une domicilié(e) Globe House, 4 Temple Place, London WC2R 2PG, ANGLETERRE - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY de HAAS - France.

La marque HORSESHOE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3033155.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HORSESHOE est expirée depuis le 7 juin 2010.

BRITISH AMERICAN TOBACCO (BRANDS) LIMITED Une a également déposé les autres marques suivantes : HORSESHOE TOBACCO RUSTENBURG 0300 , BARCLAY FINE TASTE , TACOMA , BRISTOL , THE LINK , ADVANCED HEAT TECHNOLOGY , NEO , , CORES , TUBE


BRITISH AMERICAN TOBACCO (BRANDS) LIMITED Une société de droit anglais - Globe House, 4 Temple Place, London WC2R 2PG, ANGLETERRE - Royaume-Uni


GILBEY de HAAS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-45

Publication - Publication le 13 juil. 2000 au BOPI 2000-28

Cigarettes, tabac, produits du tabac, articles pour fumeurs (non en métaux précieux), briquets (non en métaux précieux), allumettes.